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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE pour la Culture des Graines d'Elite
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ELIMOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELIMOTTE
L. CLAUSE Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite

Numéro de dépôt :
1261318
Date de dépôt :
14/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/1994

Présentation de la marque ELIMOTTE

Déposée le 14 février 1984 par la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE pour la Culture des Graines d'Elite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELIMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L. CLAUSE pour la Culture des Graines d'Elite domicilié(e) 1, avenue Lucien Clause, BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque ELIMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELIMOTTE est expirée depuis le 14 février 1994.

L. CLAUSE pour la Culture des Graines d'Elite a également déposé les autres marques suivantes : ELIGRAINE , OPALINE , ELICHAMP , ELISEM , AQUARELITE , LA FRAICHEUR


L. CLAUSE Société Anonyme pour la Culture des Graines d'Elite - 1, avenue Lucien Clause, BRETIGNY-SUR-ORGE (Essonne). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Inscription - Changement de dénomination n°46136 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°42155 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°36168 - Publication au BOPI

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.